"CHATEAU LES GRAVIERES DE MARSAC"
Présentation de la marque "CHATEAU LES GRAVIERES DE MARSAC"
Déposée le 21 mars 1985 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « "CHATEAU LES GRAVIERES DE MARSAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "CHATEAU LES GRAVIERES DE MARSAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "CHATEAU LES GRAVIERES DE MARSAC" arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MARSAC SEGUINEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279185 - Publication au BOPI 2005-01-13
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation n°2044622 - Publication au BOPI 1995-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription le 13 avril 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°184317 - Publication au BOPI 1995-04-13
Inscription le 26 avril 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°184636 - Publication au BOPI 1995-04-26
Inscription le 3 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°183961 - Publication au BOPI 1995-04-03
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2569116 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03